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Passeports

Informations générales

Le passeport est un document de voyage individuel valable 10 ans qui permet en outre d’établir son identité.

Depuis le 28 juin 2009, toute demande de passeport donne lieu à la délivrance d’un passeport biométrique.

Le passeport électronique contenait une puce où étaient enregistrées toutes les données relatives à l’état civil de son titulaire ainsi que sa photo d’identité en format numérique.

Le passeport biométrique contient en plus les empreintes digitales de deux doigts de son détenteur.

Si vous disposez d’un passeport en cours de validité et délivré avant la mise en place du passeport biométrique, il n’est pas nécessaire de vous en faire établir un nouveau. Votre titre reste valable partout dans le monde à l’exception des États-Unis pour les passeports délivrés entre le 25 octobre 2005 et le 25 octobre 2006.

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez prendre contact auprès du service état civil du bureau de la nationalité au 04 92 40 49 04 ou vous rendre sur le site services-public.fr.

Par ailleurs, le service vous accueille les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 11h30 et de 13h30 à 16h, ainsi que le mercredi de 9h à 13h30. En dehors de ces horaires vous pouvez également prendre rendez vous avec l’un de nos agents en contactant le numéro ci-dessus.

Depuis le 25 février 2011, l’administration a mis en place un système de téléservice visant à simplifier vos démarches et qui vous permet de télécharger les formulaires CERFA nécessaires à l’obtention de vos titres perdus ou à renouveler.

Lieu de dépôt de la demande

En France, le dépôt de la demande de passeport doit se faire en personne (même s’il concerne un mineur) dans une des communes équipées d’une station biométrique peu importe le lieu de votre résidence habituelle.

A l’étranger, la demande doit se faire au Consulat ou à l’Ambassade de France qui est également équipé d’une station biométrique.

La liste des mairies et consulats ou ambassades équipés des dites stations est consultable sur le site de l’agence nationale des titres sécurisés.

Dans le département des Hautes-Alpes il est possible de déposer son dossier dans l’une de ces 12 communes. (format pdf - 43.9 ko - 03/09/2011)

Attention : Le passeport ne peut être retiré qu’à la mairie auprès de laquelle la demande a été déposée.

Dans le département des Hautes-Alpes le délai moyen pour l’obtention d’un passeport ordinaire est de 2 semaines et se décompose comme suit :

  • 5 jours pour l’instruction en préfecture
  • 7 jours pour la fabrication au centre national de production
  • 2 jours pour l’acheminement du titre en mairie.

Faire une première demande de passeport / Renouveler son passeport

Face aux difficultés administratives rencontrées par les usagers lors de la première demande et, surtout, du renouvellement de leurs titres d’identité, l’État a souhaité une réponse adaptée en simplifiant les démarches.

Ainsi, la carte nationale d’identité et le passeport sont désormais interchangeables : la présentation d’une carte nationale d’identité « plastifiée » permet sans difficulté d’obtenir un passeport. De même, la présentation d’un passeport électronique ou biométrique permet d’obtenir une carte nationale d’identité.

Les démarches à accomplir en cas de renouvellement sont désormais allégées, ce qui raccourcira les délais d’obtention et facilitera la tâche des usagers : la présentation d’une carte nationale d’identité plastifiée ou d’un passeport électronique ou biométrique suffit désormais, en effet, pour renouveler ce titre. La nationalité n’a pas à être vérifiée et l’usager n’a plus à se procurer un acte d’état civil lors d’un renouvellement de titre.

Consultez dès à présent la liste des pièces à fournir par une personne majeure (format pdf - 129.5 ko - 13/09/2011) et par une personne mineure (format pdf - 128.2 ko - 13/09/2011).

Vol ou perte de son passeport

Il n’est pas délivré de duplicata de votre passeport, en cas de perte ou de vol il convient de faire renouveler son titre dans les mêmes conditions et au même tarif que pour un renouvellement classique.

A la liste des documents habituellement demandés il convient de rajouter la déclaration de perte (à faire en Mairie) ou la déclaration de vol (à faire auprès des services de police ou de gendarmerie).

Attention : En raison du nombre grandissant de fraude et d’usurpation d’identité, il vous est vivement conseillé de déclarer la perte ou le vol de votre titre dès que vous en avez connaissance.

De la même manière si vous retrouvez votre titre après l’avoir déclaré perdu ou volé et en avoir demandé le renouvellement , il convient de le retourner à votre Mairie, ce titre n’étant plus utilisable même s’il est toujours en cours de validité.

Modification d’un passeport en cours de validité

Il existe plusieurs raisons pour demander la modification d’un titre toujours valide.

Il en va ainsi des modifications relatives à un changement d’adresse ou un changement d’état civil (nom d’usage, nom d’épouse, prénom, etc.), d’une erreur imputable à l’administration figurant sur le passeport ou encore lorsqu’il n’y a plus de feuillets disponibles pour les visas.

De la même manière, un parent qui détient un passeport électronique en cours de validité sur lequel sont mentionnés ses enfants peut en demander le renouvellement en passeport biométrique individuel. Cette démarche n’est pas obligatoire sauf si vous souhaitez vous rendre aux États-Unis.

Quelle qu’en soit la raison, la demande de modification abouti gratuitement à la délivrance d’un passeport biométrique dont la date de validité sera identique à celle du passeport qu’il remplace.

Le passeport d’urgence

Dans certains cas très précis il est possible de déposer en Préfecture une demande de passeport urgent valable 1 an. Il s’agit notamment des déplacements motivés pour raison familiale grave (décès dans famille, urgence médicale) ou des déplacements professionnels imprévus.

Les documents à fournir sont les mêmes que ceux relatifs à une première demande ou à un renouvellement selon que vous disposiez ou non d’un passeport ordinaire. Il convient cependant d’y ajouter le justificatif de l’urgence (acte de décès, justificatif d’hospitalisation, attestation de l’employeur, etc.).

Tarifs des différents passeports

Le coût de votre titre diffère selon qu’il s’agisse d’un document concernant un majeur, un mineur, un passeport ordinaire ou un passeport d’urgence. De plus, afin d’éviter tout risque de rejet des dossiers en raison de photos non conformes, certaines mairies sont équipées d’une station biométrique intégrant un appareil photo numérique dont l’utilisation entraîne un coût supplémentaire.

Consultez dès à présent le tableau des tarifs. (format pdf - 93.9 ko - 03/09/2011)