Une inondation est une submersion plus ou moins rapide d'une zone avec des hauteurs et des vitesses d'eau variables. Elle est due à une augmentation du débit d'un cours d'eau, provoquée par des pluies importantes et durables.

En montagne, les vitesses de courant sont généralement élevées, la montée des eaux rapide et le charriage de matériaux très important. Dans des cas extrêmes, il y a formation de laves torrentielles capables de transporter des blocs rocheux énormes (ex. : Riou Sec de l'Argentière, Verdarel de Saint-Chaffrey ...).

On distingue schématiquement 3 types d'inondation :

r Les inondations de plaine dues à un débordement des cours d'eau ou à une remontée de la nappe phréatique. Ce phénomène, qui peut en général être annoncé quelques heures à l'avance, concerne les communes telles que ESPINASSES, PRUNIERES, ROCHEBRUNE, BARATIER, EMBRUN, GAP, EYGLIERS, REOTIER et SAINT-CREPIN.

r Le ruissellement en secteur urbain : lors de pluies de très forte densité (orages violents), les réseaux d'évacuation des eaux pluviales ne parviennent plus à collecter et à faire transiter les eaux recueillies sur les surfaces imperméabilisées (parkings, chaussées, toitures ...). Sont généralement concernées les communes à forte densité de population. Si les dommages sur les personnes sont relativement peu importants, les dégâts matériels sont d'une plus grande ampleur : inondation de caves, garages, parkings... (ex : Gap - décembre 2000).

r Les crues torrentielles : ce phénomène se rencontre dans toutes les zones montagneuses.
Il est dû à la forte pente des cours d'eau assurant un rapide transit de l'eau de pluie ou de fonte nivale (ex : commune de La Salle les Alpes - Torrent du Bez - 24 juillet 1995), accompagné d'écoulements très chargés (arbres, matériaux solides de plus ou moins grande taille et quantité).

Ces crues torrentielles peuvent former des laves torrentielles qui sont des écoulements mêlant l'eau et les matériaux de toutes tailles et atteignant des densités capables de transporter des blocs en quasi-flottaison. Elles se déclenchent sur des pentes très fortes. Les laves torrentielles sont capables d'exhausser le lit d'un mètre ou deux, et de rejeter l’eau de crue vers des terrains qui, avant la crue, semblaient totalement inaccessibles à l'eau. Les calculs hydrauliques classiques sont alors insuffisants. Il est préférable d’étudier la nature et l'état des terrains ainsi que les archives ou les photos aériennes (celles prises après les crues du Guil de 1957, par exemple). L'affouillement des berges, par ravinement et encaissement, peut être également spectaculaire. Les petits bassins versants, de quelques km² à quelques dizaines de km², peuvent produire des laves torrentielles qui ont une force et un volume sans commune mesure avec ce qui se produirait en crue d'eau "claire" dans un bassin versant de même dimension dans une autre région. Ce phénomène, par sa nature, défie l'imagination et représente un danger important.

L'ampleur de l'inondation est fonction de :
- l'intensité et la durée des précipitations ;
- la surface et la pente du bassin versant ;
- la couverture végétale et la capacité d'absorption du sol, cette dernière dépendant elle-même de la saturation, donc des pluies antérieures ;
- la présence d'obstacles à la circulation des eaux.

Elle peut être aggravée, à la sortie de l'hiver, par la fonte des neiges.

Très peu de communes sont exemptes de risques d'inondation, de crue ou de lave torrentielle dans les Hautes-Alpes.

Les limites des dispositifs de protection :
La plupart d’entre eux ont été réalisés au fil des siècles. Leur comportement et leur efficacité sont fonction de leur mode de construction, de la qualité de leur gestion, de leur entretien et du phénomène de référence pour lequel ils ont été dimensionnés.

Aujourd'hui, leurs propriétaires et leurs modes de gestion, d’entretien et de surveillance sont rarement définis et connus, en conséquence leur pérennité n'est plus assurée.
Il n'est pas possible de garantir totalement et définitivement l'efficacité des ouvrages et la sécurité des populations. D'autant que des phénomènes aggravants peuvent se produire tel que la rupture ou la submersion d'une digue.

r 1286 : LA ROCHE DE RAME : crue de la Durance : destruction du village de Rame.

r 1380 : CHAMPOLEON : crue du Drac Blanc ; 22 personnes ensevelies.

r 1408 : ABRIES : crue du Bouchet : 70 maisons submergées.

r 1408 : AIGUILLES : crue du Guil : village dévasté.

r 1728 : ABRIES : crue du Bouchet : 2/3 des maisons dévastées, cimetière emporté, église engloutie.

r 1788 : BARRET-LE-BAS : crue de la Méouge ; 21 animaux noyés.

r 1856 : GUILLESTRE : crue du Guil : 10 maisons emportées.

r 1928 : L'ARGENTIERE-LA-BESSEE : crue du Fournel : usines et voie ferrée endommagées, basse vallée du Fournel engravée.

r 1957 : QUEYRAS : crue du Guil et de ses affluents : routes coupées, 2 hangars emportés, 12 ponts détruits, 32 ha de terre emportés, lignes EDF coupées.

r 1957 : CEILLAC : crue du Cristillan : village engravé, toutes communications coupées, population évacuée par hélicoptère.

r 1958 : CHATEAUROUX : crue Combe de l'Etroit : voie ferrée engravée, déraillement d'un train.

r 1960 : GAP : crue de La Luye : bas quartiers inondés, 11 familles évacuées, R.N. 94 coupée, Usine Charmasson inondée.

r 1981 : SAINT-CHAFFREY : lave torrentielle du Verdarel : dégâts très importants.

r 1985 : 25 communes concernées sur le département dans le Champsaur, le Queyras, le Briançonnais et le Gapençais : dégel et violentes chutes de pluies : habitations inondées, routes coupées, terrains emportés.

r 1987 : MONTGARDIN : crue du Devezet : Pont des Collets emporté, R.N. 94 engravée, Z.A. Saruchet engravée, un bâtiment détruit.

r 1987 : PELVOUX : crue du Sapenier : lave, camping de Freyssinet, 3 tentes et une caravane renversées, 10 voitures engravées, passerelle emportée.

r 1995 : LA SALLE-LES-ALPES, ST-CHAFFREY, ST-MARTIN-DE-QUEYRIERES : crues torrentielles suite à de violents orages : 3 blessés, 34 habitations endommagées, 53 véhicules détruits.

r 2000 : QUEYRAS : crue du Guil : routes coupées, camping engravé

q Météo France met en œuvre des systèmes d'observation, de traitement de l'information et de prévision des risques

A ce titre, Météo France utilise sur le Département des Hautes-Alpes le dispositif suivant :

Ø un réseau d'observation au sol (RADOME) - Les données sont recueillies sur les stations d'EMBRUN, BRIANÇON, TALLARD, ARVIEUX, SAINT-BONNET, LARAGNE -, auquel il faut adjoindre les données des stations automatiques du réseau départemental complémentaire : LA FAURIE, ROSANS, VITROLLES.
Ø un réseau de radars détecteurs de précipitations (ARAMIS). Le territoire des Hautes-Alpes est en partie couvert par les radars de NIMES, de LYON et BOLLENE.

A noter que Météo France n'a pas vocation à prévoir les éventuelles conséquences directes des précipitations prévues comme les inondations, les coulées de boue. Elle élabore uniquement des prévisions quantitatives de hauteurs d'eau sous forme de fourchette.

q La chaîne d'alerte météorologique est organisée à chaque niveau géographique (national, régional, départemental).
Au niveau départemental, lors de l'émission d'un Bulletin Régional d'Alerte Météorologique (BRAM), les services concernés de la Préfecture à GAP et la Direction des Servies d'Incendie et de Secours établissent des contacts avec le Centre Départemental Météo France des Hautes-Alpes à BRIANÇON pour préciser l'ampleur du phénomène et juger des mesures à prendre. Le Préfet doit parallèlement informer le maire qui transmet l'information à la population et prend les mesures de protection immédiates.

Toutefois, ce système de prévision et d'alerte a ses limites dans un département montagneux avec un système de vallées très cloisonné, comme les Hautes-Alpes.
En plus, les phénomènes présentent souvent une grande variabilité spatiale (orages violents très localisés)

q L'arrêté interministériel du 11/02/1997 définit la liste des services d'annonce des crues et leur domaine géographique de compétence. Le département des Hautes-Alpes n'est pas cité sur cette liste et ne possède donc pas de service d'annonce des crues. Toutefois, le service d'annonce des crues du Vaucluse a compétence sur la Durance à l'aval de Serre-Ponçon.
La possibilité d'organiser un système d'annonces des crues efficace reste peu envisageable, dans ce département, compte tenu de la très courte durée de propagation des ondes de crues torrentielles et la longueur des torrents alpins. Cependant, les données pluviométriques recueillies en tête de bassin sont primordiales pour l'avertissement des départements situés en aval.

• De toute évidence, la meilleure prévention consiste à ne pas s'exposer aux risques en :

Ø veillant à ce que soit interdite toute nouvelle construction dans les zones inondables soumises aux phénomènes les plus forts

Ø évitant tout endiguement ou remblaiement nouveau qui ne serait pas justifié par la protection de lieux fortement urbanisés

Ø préservant les capacités d'écoulement et d'expansion des crues. (circulaire du 24/01/1994)

• L’entretien des cours d’eau reste une nécessité : dans une forte proportion de cas, le risque de débordement du lit du cours d'eau est dû aux très mauvaises capacités d'écoulement des cours d'eau. Une végétation excessive, la présence de remblais artificiels ou d'objets "indésirables" (appareils électroménagers, carcasses de voitures ...) peuvent aboutir à la formation d'embâcles, aux conséquences multiples (rehaussement de la ligne d'eau et donc de débordement, prise de vitesse de l'écoulement et donc affouillement ...)..

Les obligations de gestion et d'entretien des cours d'eau :

A cet égard, les textes législatifs et réglementaires distinguent les travaux en deux catégories

Ø l'entretien et le curage qui permettent de maintenir l'écoulement naturel des eaux, d'assurer la bonne tenue des berges et préserver la faune et la flore

Le curage consiste à rétablir le cours d'eau dans sa largeur et profondeur naturelles (le curage exclut un approfondissement ou un élargissement du lit, « vieux fond, vieux bord »)

L'entretien de la rivière consiste à élaguer la végétation arborée (enlèvement des embâcles et débris flottants ou non).

Ces tâches d'entretien incombent à l'État pour les cours domaniaux et aux propriétaires riverains pour les cours non domaniaux (article 114 du Code Rural).

L'article 33 de la loi du 16 septembre 1807 pose le principe de la prise en charge des travaux de protection contre l'action naturelle des eaux par les propriétaires concernés. Cette prise en charge peut être de nature individuelle ou collective (regroupement de propriétaires en associations syndicales libres autorisées chargées d'exécuter ou d'entretenir les ouvrages de protection).

Toutefois, dans certaines conditions, en cas de défaillance des riverains ou à leur demande, les collectivités territoriales peuvent se substituer à eux et entreprendre l'exécution de travaux présentant un caractère d'intérêt général, visant notamment :

Ø l'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau non domanial, y compris les accès à ce cours d'eau ;

Ø la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ;

Ø la défense contre les inondations ;

Ø les aménagements hydrauliques concourant à la sécurité civile (art. 31 loi du 3 janvier 1992 sur l'eau).

Ø les opérations d'élargissement, régulation et redressement. Ces travaux sont soumis à enquête publique au titre de la procédure d'autorisation ou de déclaration administrative (art. 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau).

• L'aménagement des cours d'eau et des bassins versants : barrage, digue ...

Ces aménagements atténuent le risque sans toutefois le supprimer. Dès lors qu’ils sont toujours dimensionnés par rapport à une crue de référence, ces ouvrages ne sont pas efficaces en cas de dépassement de celle-ci ou en cas de rupture. Toutes les études relatives à ces ouvrages doivent nécessairement analyser les conséquences du risque de dépassement ou de rupture de l’ouvrage.

Compte tenu des événements passés, et au titre du principe de précaution, il convient désormais de ne pas augmenter la vulnérabilité des biens et des personnes sur les espaces situés en aval de ces ouvrages.

• L'élaboration et la mise en place de plans de secours au niveau du département : plan de secours spécialisé pour les inondations, plan ORSEC, plan rouge.

• La mise en place d'un plan d'alerte et d'évacuation cohérent pour les campings à risque fort.

• En ce qui concerne les documents graphiques des Plans d’Occupation des Sols,

Dans les zones non urbanisées, le classement en zone ND correspond au moins aux espaces d’aléa fort.

Dans les zones urbanisées,

Ø un indice R sera annoté pour les risques les plus forts, avec interdiction d’augmentation de la vulnérabilité,

Ø un indice r pour les zones correspondant à un risque faible ou modéré et où la construction peut être autorisée moyennant des prescriptions. Ces prescriptions peuvent être d’ordre individuelles (hauteur de plancher ...) ou collectives (construction d'un ouvrage de protection : digue, entretien, surveillance, modalité de déclenchement...).

La loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) du 13/12/2000 remplace le POS par le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Les décrets d'application préciseront les modalités de prise en compte des risques dans les PLU.

• En ce qui concerne le document spécifique PPR, trois zones sont définies :

Ø Zone blanche sans risque identifié.

Ø Zone bleue où les constructions peuvent être autorisées moyennant le respect de prescriptions individuelles ou collectives telles que citées ci-dessus.

Ø Zone rouge qui interdit la construction de nouveaux bâtiments, compte tenu du risque trop important.

Une inondation est une submersion plus ou moins rapide d'une zone avec des hauteurs et des vitesses d'eau variables. Elle est due à une augmentation du débit d'un cours d'eau, provoquée par des pluies importantes et durables.

En montagne, les vitesses de courant sont généralement élevées, la montée des eaux rapide et le charriage de matériaux très important. Dans des cas extrêmes, il y a formation de laves torrentielles capables de transporter des blocs rocheux énormes (ex. : Riou Sec de l'Argentière, Verdarel de Saint-Chaffrey ...).

On distingue schématiquement 3 types d'inondation :

r Les inondations de plaine dues à un débordement des cours d'eau ou à une remontée de la nappe phréatique. Ce phénomène, qui peut en général être annoncé quelques heures à l'avance, concerne les communes telles que ESPINASSES, PRUNIERES, ROCHEBRUNE, BARATIER, EMBRUN, GAP, EYGLIERS, REOTIER et SAINT-CREPIN.

r Le ruissellement en secteur urbain : lors de pluies de très forte densité (orages violents), les réseaux d'évacuation des eaux pluviales ne parviennent plus à collecter et à faire transiter les eaux recueillies sur les surfaces imperméabilisées (parkings, chaussées, toitures ...). Sont généralement concernées les communes à forte densité de population. Si les dommages sur les personnes sont relativement peu importants, les dégâts matériels sont d'une plus grande ampleur : inondation de caves, garages, parkings... (ex : Gap - décembre 2000).

r Les crues torrentielles : ce phénomène se rencontre dans toutes les zones montagneuses.
Il est dû à la forte pente des cours d'eau assurant un rapide transit de l'eau de pluie ou de fonte nivale (ex : commune de La Salle les Alpes - Torrent du Bez - 24 juillet 1995), accompagné d'écoulements très chargés (arbres, matériaux solides de plus ou moins grande taille et quantité).

Ces crues torrentielles peuvent former des laves torrentielles qui sont des écoulements mêlant l'eau et les matériaux de toutes tailles et atteignant des densités capables de transporter des blocs en quasi-flottaison. Elles se déclenchent sur des pentes très fortes. Les laves torrentielles sont capables d'exhausser le lit d'un mètre ou deux, et de rejeter l’eau de crue vers des terrains qui, avant la crue, semblaient totalement inaccessibles à l'eau. Les calculs hydrauliques classiques sont alors insuffisants. Il est préférable d’étudier la nature et l'état des terrains ainsi que les archives ou les photos aériennes (celles prises après les crues du Guil de 1957, par exemple). L'affouillement des berges, par ravinement et encaissement, peut être également spectaculaire. Les petits bassins versants, de quelques km² à quelques dizaines de km², peuvent produire des laves torrentielles qui ont une force et un volume sans commune mesure avec ce qui se produirait en crue d'eau "claire" dans un bassin versant de même dimension dans une autre région. Ce phénomène, par sa nature, défie l'imagination et représente un danger important.

L'ampleur de l'inondation est fonction de :
- l'intensité et la durée des précipitations ;
- la surface et la pente du bassin versant ;
- la couverture végétale et la capacité d'absorption du sol, cette dernière dépendant elle-même de la saturation, donc des pluies antérieures ;
- la présence d'obstacles à la circulation des eaux.

Elle peut être aggravée, à la sortie de l'hiver, par la fonte des neiges.

Très peu de communes sont exemptes de risques d'inondation, de crue ou de lave torrentielle dans les Hautes-Alpes.

Les limites des dispositifs de protection :
La plupart d’entre eux ont été réalisés au fil des siècles. Leur comportement et leur efficacité sont fonction de leur mode de construction, de la qualité de leur gestion, de leur entretien et du phénomène de référence pour lequel ils ont été dimensionnés.

Aujourd'hui, leurs propriétaires et leurs modes de gestion, d’entretien et de surveillance sont rarement définis et connus, en conséquence leur pérennité n'est plus assurée.
Il n'est pas possible de garantir totalement et définitivement l'efficacité des ouvrages et la sécurité des populations. D'autant que des phénomènes aggravants peuvent se produire tel que la rupture ou la submersion d'une digue.

r 1286 : LA ROCHE DE RAME : crue de la Durance : destruction du village de Rame.

r 1380 : CHAMPOLEON : crue du Drac Blanc ; 22 personnes ensevelies.

r 1408 : ABRIES : crue du Bouchet : 70 maisons submergées.

r 1408 : AIGUILLES : crue du Guil : village dévasté.

r 1728 : ABRIES : crue du Bouchet : 2/3 des maisons dévastées, cimetière emporté, église engloutie.

r 1788 : BARRET-LE-BAS : crue de la Méouge ; 21 animaux noyés.

r 1856 : GUILLESTRE : crue du Guil : 10 maisons emportées.

r 1928 : L'ARGENTIERE-LA-BESSEE : crue du Fournel : usines et voie ferrée endommagées, basse vallée du Fournel engravée.

r 1957 : QUEYRAS : crue du Guil et de ses affluents : routes coupées, 2 hangars emportés, 12 ponts détruits, 32 ha de terre emportés, lignes EDF coupées.

r 1957 : CEILLAC : crue du Cristillan : village engravé, toutes communications coupées, population évacuée par hélicoptère.

r 1958 : CHATEAUROUX : crue Combe de l'Etroit : voie ferrée engravée, déraillement d'un train.

r 1960 : GAP : crue de La Luye : bas quartiers inondés, 11 familles évacuées, R.N. 94 coupée, Usine Charmasson inondée.

r 1981 : SAINT-CHAFFREY : lave torrentielle du Verdarel : dégâts très importants.

r 1985 : 25 communes concernées sur le département dans le Champsaur, le Queyras, le Briançonnais et le Gapençais : dégel et violentes chutes de pluies : habitations inondées, routes coupées, terrains emportés.

r 1987 : MONTGARDIN : crue du Devezet : Pont des Collets emporté, R.N. 94 engravée, Z.A. Saruchet engravée, un bâtiment détruit.

r 1987 : PELVOUX : crue du Sapenier : lave, camping de Freyssinet, 3 tentes et une caravane renversées, 10 voitures engravées, passerelle emportée.

r 1995 : LA SALLE-LES-ALPES, ST-CHAFFREY, ST-MARTIN-DE-QUEYRIERES : crues torrentielles suite à de violents orages : 3 blessés, 34 habitations endommagées, 53 véhicules détruits.

r 2000 : QUEYRAS : crue du Guil : routes coupées, camping engravé

q Météo France met en œuvre des systèmes d'observation, de traitement de l'information et de prévision des risques

A ce titre, Météo France utilise sur le Département des Hautes-Alpes le dispositif suivant :

Ø un réseau d'observation au sol (RADOME) - Les données sont recueillies sur les stations d'EMBRUN, BRIANÇON, TALLARD, ARVIEUX, SAINT-BONNET, LARAGNE -, auquel il faut adjoindre les données des stations automatiques du réseau départemental complémentaire : LA FAURIE, ROSANS, VITROLLES.
Ø un réseau de radars détecteurs de précipitations (ARAMIS). Le territoire des Hautes-Alpes est en partie couvert par les radars de NIMES, de LYON et BOLLENE.

A noter que Météo France n'a pas vocation à prévoir les éventuelles conséquences directes des précipitations prévues comme les inondations, les coulées de boue. Elle élabore uniquement des prévisions quantitatives de hauteurs d'eau sous forme de fourchette.

q La chaîne d'alerte météorologique est organisée à chaque niveau géographique (national, régional, départemental).
Au niveau départemental, lors de l'émission d'un Bulletin Régional d'Alerte Météorologique (BRAM), les services concernés de la Préfecture à GAP et la Direction des Servies d'Incendie et de Secours établissent des contacts avec le Centre Départemental Météo France des Hautes-Alpes à BRIANÇON pour préciser l'ampleur du phénomène et juger des mesures à prendre. Le Préfet doit parallèlement informer le maire qui transmet l'information à la population et prend les mesures de protection immédiates.

Toutefois, ce système de prévision et d'alerte a ses limites dans un département montagneux avec un système de vallées très cloisonné, comme les Hautes-Alpes.
En plus, les phénomènes présentent souvent une grande variabilité spatiale (orages violents très localisés)

q L'arrêté interministériel du 11/02/1997 définit la liste des services d'annonce des crues et leur domaine géographique de compétence. Le département des Hautes-Alpes n'est pas cité sur cette liste et ne possède donc pas de service d'annonce des crues. Toutefois, le service d'annonce des crues du Vaucluse a compétence sur la Durance à l'aval de Serre-Ponçon.
La possibilité d'organiser un système d'annonces des crues efficace reste peu envisageable, dans ce département, compte tenu de la très courte durée de propagation des ondes de crues torrentielles et la longueur des torrents alpins. Cependant, les données pluviométriques recueillies en tête de bassin sont primordiales pour l'avertissement des départements situés en aval.

• De toute évidence, la meilleure prévention consiste à ne pas s'exposer aux risques en :

Ø veillant à ce que soit interdite toute nouvelle construction dans les zones inondables soumises aux phénomènes les plus forts

Ø évitant tout endiguement ou remblaiement nouveau qui ne serait pas justifié par la protection de lieux fortement urbanisés

Ø préservant les capacités d'écoulement et d'expansion des crues. (circulaire du 24/01/1994)

• L’entretien des cours d’eau reste une nécessité : dans une forte proportion de cas, le risque de débordement du lit du cours d'eau est dû aux très mauvaises capacités d'écoulement des cours d'eau. Une végétation excessive, la présence de remblais artificiels ou d'objets "indésirables" (appareils électroménagers, carcasses de voitures ...) peuvent aboutir à la formation d'embâcles, aux conséquences multiples (rehaussement de la ligne d'eau et donc de débordement, prise de vitesse de l'écoulement et donc affouillement ...)..

Les obligations de gestion et d'entretien des cours d'eau :

A cet égard, les textes législatifs et réglementaires distinguent les travaux en deux catégories

Ø l'entretien et le curage qui permettent de maintenir l'écoulement naturel des eaux, d'assurer la bonne tenue des berges et préserver la faune et la flore

Le curage consiste à rétablir le cours d'eau dans sa largeur et profondeur naturelles (le curage exclut un approfondissement ou un élargissement du lit, « vieux fond, vieux bord »)

L'entretien de la rivière consiste à élaguer la végétation arborée (enlèvement des embâcles et débris flottants ou non).

Ces tâches d'entretien incombent à l'État pour les cours domaniaux et aux propriétaires riverains pour les cours non domaniaux (article 114 du Code Rural).

L'article 33 de la loi du 16 septembre 1807 pose le principe de la prise en charge des travaux de protection contre l'action naturelle des eaux par les propriétaires concernés. Cette prise en charge peut être de nature individuelle ou collective (regroupement de propriétaires en associations syndicales libres autorisées chargées d'exécuter ou d'entretenir les ouvrages de protection).

Toutefois, dans certaines conditions, en cas de défaillance des riverains ou à leur demande, les collectivités territoriales peuvent se substituer à eux et entreprendre l'exécution de travaux présentant un caractère d'intérêt général, visant notamment :

Ø l'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau non domanial, y compris les accès à ce cours d'eau ;

Ø la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ;

Ø la défense contre les inondations ;

Ø les aménagements hydrauliques concourant à la sécurité civile (art. 31 loi du 3 janvier 1992 sur l'eau).

Ø les opérations d'élargissement, régulation et redressement. Ces travaux sont soumis à enquête publique au titre de la procédure d'autorisation ou de déclaration administrative (art. 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau).

• L'aménagement des cours d'eau et des bassins versants : barrage, digue ...

Ces aménagements atténuent le risque sans toutefois le supprimer. Dès lors qu’ils sont toujours dimensionnés par rapport à une crue de référence, ces ouvrages ne sont pas efficaces en cas de dépassement de celle-ci ou en cas de rupture. Toutes les études relatives à ces ouvrages doivent nécessairement analyser les conséquences du risque de dépassement ou de rupture de l’ouvrage.

Compte tenu des événements passés, et au titre du principe de précaution, il convient désormais de ne pas augmenter la vulnérabilité des biens et des personnes sur les espaces situés en aval de ces ouvrages.

• L'élaboration et la mise en place de plans de secours au niveau du département : plan de secours spécialisé pour les inondations, plan ORSEC, plan rouge.

• La mise en place d'un plan d'alerte et d'évacuation cohérent pour les campings à risque fort.

• En ce qui concerne les documents graphiques des Plans d’Occupation des Sols,

Dans les zones non urbanisées, le classement en zone ND correspond au moins aux espaces d’aléa fort.

Dans les zones urbanisées,

Ø un indice R sera annoté pour les risques les plus forts, avec interdiction d’augmentation de la vulnérabilité,

Ø un indice r pour les zones correspondant à un risque faible ou modéré et où la construction peut être autorisée moyennant des prescriptions. Ces prescriptions peuvent être d’ordre individuelles (hauteur de plancher ...) ou collectives (construction d'un ouvrage de protection : digue, entretien, surveillance, modalité de déclenchement...).

La loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) du 13/12/2000 remplace le POS par le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Les décrets d'application préciseront les modalités de prise en compte des risques dans les PLU.

• En ce qui concerne le document spécifique PPR, trois zones sont définies :

Ø Zone blanche sans risque identifié.

Ø Zone bleue où les constructions peuvent être autorisées moyennant le respect de prescriptions individuelles ou collectives telles que citées ci-dessus.

Ø Zone rouge qui interdit la construction de nouveaux bâtiments, compte tenu du risque trop important.