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Actualité
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• FIEVRE CATARRHALE OVINE
Consultez :
- L'arrêté preféctoral du 09 août 2009
-Le communiqué de presse• Publicité et affichage
La publicité et l’affichage font l’objet d’une réglementation inscrite dans le code de
l’environnement... Lire la suite• Indemnités Compensatrices de Handicaps Naturels (ICHN) et Mesures Agri-Environnementales 2009
Consultez les nouvelles modalités de prise en compte des transhumances• Activité des Services de l'Etat dans le département
• Organisation du suivi au niveau territorial du financement de l'économie
• Plan de soutien au financement de l'économie dans les Hautes-Alpes
• Nouvelle réglementation sur les soldes
• Plan d'urgence de l'agriculture dans le département
• ELECTRONIC SYSTEM FOR TRAVAL AUTHORIZATION (ESTA)
• LE DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE
Consultez le communiqué de presse
et les informations à fournir pour un recours devant la commission de médiation.
Et téléchargez le dossier en vue :
- d'une offre d'hébergement, d'un logement de transition, etc.
- de l'offre d'un logement
La lettre de l'Etat dans le département
N° 12 - juin 2008
N° 11 - mars 2008
Consultez
les chiffres pour le mois de septembre 2009
• Projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes
Le projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes ( le PASED) constitue un élément majeur de la politique de réforme et de modernisation des services de l'Etat et de leurs méthodes de travail.
Ce projet définit les actions prioritaires que les services de l'Etat du département s'engagent à réaliser dans les 3 années à venir.
Consultez la plaquette fixant ces objectifs et le document représentant l'intégralité du PASED
Consultez l'arrêté préfectoral qui régule le trafic des poids lourds de plus de 26 tonnes au Col du Montgenèvre.
• Autorisation d'installation d'un système de video protection
- Consultez la notice explicative
- Procéder à la TELEDECLARATION
• Carte professionnelle dématerialisée des agents de sécurité privée
Consultez :
- le dispositif
- le communiqué de presse• Fermeture des débits de boissons
Consultez le nouvel arrête concernant la fermeture des débits de boissons dans le département des Hautes-Alpes.• De nouvelles dispositions pour les contrôles de véhicules dans les Hautes-Alpes
Consultez le communiqué
• Elimination des Véhicules Hors d'Usage (VHU)
Consultez les nouvelles dispositions qui entreront en vigueur en juillet 2006.
• Mise en service du site de délivrance des passeports électroniques
Consultez le communiqué et accédez au portail de ce site.
Consultez également le schéma descriptif du processus de délivrance des passeports électroniques.
• Visites médicales obligatoires du permis de conduire
Consultez la liste des médecins agrées par le Préfet
Consultez :
- Le communiqué de presse du 30 juin 2008
- L'Arrêté n°2008-191-16 du 9 juillet 2008
- Le protocole régime général (Notice 1)- Le protocole d'unité d'action 1 (Notice 2)
Présentation de ce dispostif et point de situation dans le département.
Carte des communes classées.
Demande d'organisation de manifestation sportive
Imprimez la demande d'organisation de concentration ou de manifestation de véhicules à moteur.
Imprimez la demande d'organisation de manifestation sportive hors véhicules à moteur.
Téléchargez la demande d'homologation d'un circuit
• Arrêté n°2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009
autorisant d'organiser une manifestation d'enduro moto loisir
dénommée "3ème Enduro Family des VIllages Perchés", le dimanche 18 octobre 2009.
• Secours à personnes sur les lieux de manifestations publiques et rassemblements de personnes
-Consultez le dispositif
(arrêté du 7 novembre 2006)
- Téléchargez la demande de dispositif prévisionnel de secours
Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 (CPER)
Consultez le document original
Consultez :
Le contrat
Le réseau départemental
Les mesures agro-environnementales territorialisées
sur les véhicules les plus polluants
Consultez :
Le communiqué de presse
La présentation du dispositif +Une Foire Aux Questions
Les émissions de CO2 de votre véhicule
L'Etiquette voiture "Consommation et émissions de CO2"
