Actualité
Vos démarches administratives en ligne

Avant de prendre la route
Consultez Inforoute pour connaître les travaux en cours sur le réseau routier du département et Bison Futé pour visusaliser l'état de la circulation. Bonne route

- Col du Montgenèvre

 

 

 

Cérémonie de prise de fonctions

Gap, le 16 novembre : Monsieur Nicolas CHAPUIS, préfet des Hautes-Alpes, a procédé au traditionnel dépôt de gerbe marquant sa prise de fonctions effective dans le département. Lire la suite...

Lancement de la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)

 



Le Bleuet de France
Consultez la plaquette relative à la nouvelle campagne nationale.

OPERATION TRANQUILLITE VACANCES
Consultez le communiqué


Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)

Dans le cadre du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les dossiers d'immatriculation ne pourront être traités en temps réel le matin du premier jour ouvrable de chaque mois, soit pour l'année 2009 : le mardi 1er décembre matin.

 

Journées de la Sécurité Intérieure samedi 10 octobre 2009 Consultez le diaporama

Affichage publicitaire
Consultez le communiqué

Formation des maîtres de chiens dangereux
Consultez le communiqué

Fonds d'Allègements des Charges (FAC)
Consultez ce dispositif à destination des exploitations fragilisées du secteur des fruits et légumes.

SECHERESSE : PASSAGE AU NIVEAU DE CRISE DANS LE SECTEUR DU DRAC-GAPENCAIS

Consultez le communiqué de presse ainsi que l'arrêté du 11 septembre 2009 .

SECHERESSE : les premières mesures dans le BUECH et le ROSANNAIS

Consultez :

 Le communiqué de presse
Les arrêtés portant limitation des usages de l'eau dans les bassins du Buëch et sur la zone d'alerte Eygues-Oule.
Liste des communes incluses dans la zone d'alerte Eygues-Oule
Vigilance Sécheresse 2009
Consultez le communiqué de presse
Délai de délivrance d'une Carte Nationale d'Identité
Le délai moyen de délivrance d'une CNI sur l'arrondissement de Gap est de six semaines. N'oubliez pas de noter votre n° de demande, qui vous permettra de consulter en ligne la date de réception de votre carte en mairie.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 









Site du Ministère de l'Intérieur




Consultez la météo 


Pour consulter le droit français, le J.O. ...



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Les communiqués de presse

• FIEVRE CATARRHALE OVINE
Consultez :
- L'arrêté preféctoral du 09 août 2009
-Le communiqué de presse

Publicité et affichage
 
La publicité et l’affichage font l’objet d’une réglementation inscrite dans le code de
 l’environnement... Lire la suite

Indemnités Compensatrices de Handicaps Naturels (ICHN) et Mesures Agri-Environnementales 2009
  Consultez les nouvelles modalités de prise en compte des transhumances

Activité des Services de l'Etat dans le département

Organisation du suivi au niveau territorial du financement de l'économie

Plan de soutien au financement de l'économie dans les Hautes-Alpes

Nouvelle réglementation sur les soldes

Plan d'urgence de l'agriculture dans le département

ELECTRONIC SYSTEM FOR TRAVAL AUTHORIZATION (ESTA)

LE DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE

Consultez le communiqué de presse
et
les informations à fournir pour un recours devant la commission de médiation.

Et téléchargez le dossier en vue :
- d'une offre d'hébergement, d'un logement de transition, etc.
- de l'offre d'un logement


 

 

 

 

 

 

La lettre de l'Etat dans le département


2009
2008
2007


N°13 - Février 2009

N° 14 - Mars 2009

N° 15 - Mai 2009

N° 16 - Septembre 2009


N° 12 - juin 2008


N° 11 - mars 2008

N° 10 - janvier 2008

 

 


N° 9 - Novembre 2007

N° 8 - Septembre 2007

N° 7 - Juin 2007

N°6 - Mars 2007 

 

 


 

 

Les chiffres de la délinquance et de la sécurité routière

Consultez les chiffres pour le mois de septembre 2009

 


 

 

 

Intervention financière de l'Etat dans le département

• Projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes
Le projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes ( le PASED) constitue un élément majeur de la politique de réforme et de modernisation des services de l'Etat et de leurs méthodes de travail.
Ce projet définit les actions prioritaires que les services de l'Etat du département s'engagent à réaliser dans les 3 années à venir.

Consultez la plaquette fixant ces objectifs et le document représentant l'intégralité du PASED

 

 

 

 


Col du Montgenèvre
Consultez l'arrêté préfectoral qui régule le trafic des poids lourds de plus de 26 tonnes au Col du Montgenèvre.

 

 



La réglementation

 

Autorisation d'installation d'un système de video protection

Consultez la notice explicative
Procéder à la TELEDECLARATION

• Carte professionnelle dématerialisée des agents de sécurité privée
Consultez :
- le dispositif
- le communiqué de presse

• Fermeture des débits de boissons
Consultez le nouvel arrête concernant la fermeture des débits de boissons dans le département des Hautes-Alpes.

• De nouvelles dispositions pour les contrôles de véhicules dans les Hautes-Alpes
Consultez le communiqué

• Elimination des Véhicules Hors d'Usage (VHU)
Consultez les nouvelles dispositions qui entreront en vigueur en juillet 2006.

• Mise en service du site de délivrance des passeports électroniques
Consultez le communiqué et accédez au portail de ce site.
Consultez également le schéma descriptif du processus de délivrance des passeports électroniques.


Visites médicales obligatoires du permis de conduire
Consultez la liste des médecins agrées par le Préfet

 

 

 

 

 

 

 

 

Protocole "Loup" 2008

Consultez :

- Le communiqué de presse du 30 juin 2008

- L'Arrêté n°2008-191-16 du 9 juillet 2008

- Le protocole régime général (Notice 1)

- Le protocole d'unité d'action 1 (Notice 2)





 

 

 

 

 

 

 

Les Zones de Revitalisation Rurale dans les Hautes-Alpes

Présentation de ce dispostif et point de situation dans le département.

Carte des communes classées.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Epreuves sportives

Demande d'organisation de manifestation sportive

Imprimez la demande d'organisation de concentration ou de manifestation de véhicules à moteur.
Imprimez la demande d'organisation de manifestation sportive hors véhicules à moteur.

Téléchargez la demande d'homologation d'un circuit (Cerfa N° 13389*02)

 

Arrêté n°2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009 autorisant d'organiser une manifestation d'enduro moto loisir
dénommée "3ème Enduro Family des VIllages Perchés", le dimanche 18 octobre 2009.

 

 

 

Dispositif Prévisionnel de Secours

Secours à personnes sur les lieux de manifestations publiques et rassemblements de personnes

-Consultez le dispositif (arrêté du 7 novembre 2006)
-
Téléchargez la demande de dispositif prévisionnel de secours

  Liste des Associations



 

 



 

 




 


 

 




 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 (CPER)

Consultez le document original (162 pages) ainsi que sa synthèse .

 

 

 

 

 

 

 

Natura 2000
Consultez :
Le contrat 
Le réseau départemental 
Les mesures agro-environnementales territorialisées 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenelle de l'Environnement : fiscalité écologique
sur les véhicules les plus polluants

Consultez :
Le communiqué de presse
La présentation du dispositif +Une Foire Aux Questions
Les émissions de CO2 de votre véhicule
L'Etiquette voiture "Consommation et émissions de CO2"